177 - Dérogations au repos dominical de commerces de détail 2023
Le 01/02/2023
169 - Debit de boisson 17 et 18/12/22 Virolet -Marché Noel
165 - Debit de boisson 9-10/12/22 Virolet
P.L.U
Le 25/01/2023
Par arrêté du 12 janvier 2023, le Maire de Saint-Marcel a décidé d’engager la procédure de déclaration de projet de création d’une centrale photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Saint-Marcel, conformément à l’article l300.6 du Code de l’Urbanisme : Arrete prescrivant la procedure de declaration de projet emportant mise en compatibilite du plu de saint marcel
007 - Maintenance vidéo protection urbaine
Le 05/01/2023
2023010007pro-citeos-maintenance.pdf
170 - Travaux rue des Prés
Le 09/12/2022
2022120170pro-bouygues-rue-des-pres.pdf
164 - Travaux rue Jules Ferry/rue du Gal Leclerc
Le 23/11/2022
2022110164pro-sogetrel-fibre-rue-jules-ferry-1-.pdf
161 - Route barrée place de l'Eglise - chemin de Réanville
2022110161pro-acm-tp-route-barree-place-de-l-eglise-chemin-de-reanville.pdf